Compte rendu des conseils municipaux 2022
Conseil municipal du 25 Janvier 2022
2022-01 Dépenses d'investissement 2022"¯: autorisation d'engagement des crédits avant le vote du budgetTélécharger
2022-02 Autorisation de programme et crédit dans le cadre du projet de reconfiguration du groupe scolaire du Hameau"¯Télécharger
2022-05 Prestations communales"¯: tarifs 2022 et règlement intérieur "" Temps périscolairesTélécharger
2022-06 Prestations communales"¯: tarifs 2022 et règlement intérieur "" Accueil de loisirs (ALSH)Télécharger
2022-07"¯ Prestations communales"¯: tarifs 2022 et règlement intérieur "" Cimetière et espace cinéraire"¯Télécharger
Conseil Municipal du 28 Mars 2022
2022-12"¯ Personnel communal "" Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois"¯Télécharger
Conseil Municipal du 12 Avril 2022
2022-19 Budget annexe Bistrot du Pradeau : constatation et affectation des résultats 2021Télécharger
Conseil Municipal du 07 juin 2022
2022-25 Mutualisation du numérique commune – CAPBP "" Schéma de mutualisation Annexe A "" Poste de travailTélécharger
2022-25 Mutualisation du numérique commune – CAPBP "" Schéma de mutualisation Annexe A "" Poste de travailTélécharger
2022-27 Personnel communal "" Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emploisTélécharger
2022-29 Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la pose de repères de crueTélécharger
2022-29 Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la pose de repères de crueTélécharger
2022-30 Signature contrat d'accompagnement dans le cadre AMI Prévention et traitement des déchets abandonnés diffus issus des emballages ménagersTélécharger
2022-30 Signature contrat d'accompagnement dans le cadre AMI Prévention et traitement des déchets abandonnés diffus issus des emballages ménagersTélécharger
Compte rendu du conseil municipal du 30 août 2022
Conseil municipal du 26 septembre 2022
2022-61 Annexe 1 plans Approbation du principe d'acquisition de la parcelle AD46 (en partie)-tamponTélécharger
2022-61 Annexe 2 proposition cession Approbation du principe d'acquisition de la parcelle AD46 (en partie)-tamponTélécharger
2022-61 Annexe 3 bornage au 26092022 proposition cession Approbation du principe d'acquisition de la parcelle AD46 (en partie)-tamponTélécharger
2022-62 Annexe 2 plan lot 797m² Approbation du principe de cession de la parcelle AD315 et AD369 (en partie)-tamponTélécharger
2022-62 Annexe 2 proposition achat Approbation du principe de cession de la parcelle AD315 et AD369 (en partie)-tamponTélécharger