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Compte rendu des conseils municipaux 2024

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2024

Liste des approbations au 17012024Télécharger
2023-12-19 PV approuvé au CM du 17012024-tamponTélécharger
2024-01 Modification de la désignation des membres des commissions communaleTélécharger
2024-02 Régime indemnitaire des élus-tamponTélécharger
2024-03 Mise à jour des représentants du Conseil Municipal au conseil d'admiTélécharger
2024-04 Demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour la création d'unTélécharger
2024-05 Dépenses d'investissement 2024 autorisation d'engagement des créditsTélécharger
2024-06 Adhésion au groupement permanent pour des prestations de vidéoprotecTélécharger
2024-07 Adhésion au groupement permanent pour des prestations de télésurveilTélécharger

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 février 2024

Liste des approbations CM du 27022024Télécharger
2024-01-17 PV approuvé au 27022024-tamponTélécharger
2024-08 Approbation du projet et du financement de la part communale EclairaTélécharger
2024-08 Approbation du projet et du financement de la part communale EclairaTélécharger
2024-09 Approbation du projet et du financement de la part communale EclaiTélécharger
2024-09 Approbation du projet et du financement de la part communale EclaiTélécharger
2024-10 Notification de l'AC définitive 2023 et l'AC provisoire 2024-tamponTélécharger
2024-10 Notification de l'AC définitive 2023 et l'AC provisoire 2024-tamponTélécharger
2024-11 Conventionnement avec le Centre de gestion des Pyrénées-AtlantiquesTélécharger
2024-11 Conventionnement avec le Centre de gestion des Pyrénées-AtlantiquesTélécharger
2024-12 Modalités de recrutement de collaborateurs occasionnels du service pTélécharger
2024-12 Modalités de recrutement de collaborateurs occasionnels du service pTélécharger
2024-13 Dépenses d'investissement 2024 autorisation d'engagement des créditsTélécharger
2024-14 Effacement de dette admission en non-valeur-tamponTélécharger
2024-14 Effacement de dette admission en non-valeur-tamponTélécharger
2024-15 Débat sur les orientations budgétaires 2024-tamponTélécharger
2024-15 Débat sur les orientations budgétaires 2024-tamponTélécharger

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2024

Liste des approbations au 12032024-tamponTélécharger
2024-02-27 PV approuvé au 12032024-tamponTélécharger
2024-16 Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la DélinTélécharger
2024-17 Désignation d'un membre du Conseil municipal au sein du Conseil d'adTélécharger
2024-17 Désignation d'un membre du Conseil municipal au sein du Conseil d'adTélécharger
2024-18 Aide financière 2024 aux administrés pour installation d'un récupéraTélécharger
2024-19 Aide financière 2024 aux administrés pour la destruction de nids deTélécharger
2024-20 Création d'un emploi permanent et mise à jour du tableau des emploisTélécharger

Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 avril 2024

Liste des approbations au 09042024Télécharger
2024-03-12 PV approuvé au 09042024-tamponTélécharger
2024-21 Soutien aux Maires et élus locaux victimes d'agression – Motion ADM6Télécharger
2024-22 Déplacement des limites d'agglomération de Gelos sur la RD 802 (routTélécharger
2024-22 Déplacement des limites d'agglomération de Gelos sur la RD 802 (routTélécharger
2024-23 Convention Territoriale Globale pour la période 2022-2026-tamponTélécharger
2024-23 Convention Territoriale Globale pour la période 2022-2026-tamponTélécharger
2024-24 Modification autorisation de programme et crédit dans le cadre du prTélécharger
2024-25 Avenant à la convention de partenariat d'exploitation d'un distributTélécharger
2024-26 Versement d'une subvention exceptionnelle du budget principal vers lTélécharger
2024-27 Compte de gestion de l'exercice 2023 "" budget principal communal-tamTélécharger
2024-27 Compte de gestion de l'exercice 2023 "" budget principal communal-tamTélécharger
2024-28 Compte de gestion de l'exercice 2023 "" budget annexe "" Bistrot commuTélécharger
2024-28 Compte de gestion de l'exercice 2023 "" budget annexe "" Bistrot commuTélécharger
2024-29 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget principal communal -tamponTélécharger
2024-29 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget principal communal -tamponTélécharger
2024-29 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget principal communal -tamponTélécharger
2024-29 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget principal communal -tamponTélécharger
2024-30 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget annexe "" Bistrot du (2)Télécharger
2024-30 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget annexe "" Bistrot du (2)Télécharger
2024-30 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget annexe "" Bistrot du (2)Télécharger
2024-30 Compte administratif de l'exercice 2023 "" budget annexe "" Bistrot du (2)Télécharger
2024-31 Budget principal communal constatation et affectation des résultatsTélécharger
2024-31 Budget principal communal constatation et affectation des résultatsTélécharger
2024-32 Budget annexe Bistrot du Pradeau constatation et affectation des réTélécharger
2024-32 Budget annexe Bistrot du Pradeau constatation et affectation des réTélécharger
2024-33 Taux des impôts locaux pour l'exercice 2024-tamponTélécharger
2024-34 Budget principal primitif 2024 "" Commune -tamponTélécharger
2024-34 Budget principal primitif 2024 "" Commune -tamponTélécharger
2024-34 Budget principal primitif 2024 "" Commune -tamponTélécharger
2024-34 Budget principal primitif 2024 "" Commune -tamponTélécharger
2024-35 Budget annexe primitif 2024 – Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
2024-35 Budget annexe primitif 2024 – Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
2024-35 Budget annexe primitif 2024 – Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
2024-35 Budget annexe primitif 2024 – Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
Présentation synthétique du budgetTélécharger

Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2024

Liste des approbations au 26062024-tamponTélécharger
2024-04-09 PV approuvé au 26062024-tamponTélécharger
Décision n° 01-24 Attribution des marchés pour le projet d'extension et amélTélécharger
Décision n° 02-24 Ajout de la mention « Afrique du Nord » sur le monument auTélécharger
Décision n° 03-24 Fixation des tarifs du Bistrot du Pradeau -tamponTélécharger
2024-36 Bilan de concertation et arrêt des ZAEnR-tamponTélécharger
2024-36 Bilan de concertation et arrêt des ZAEnR-tamponTélécharger
2024-36 Bilan de concertation et arrêt des ZAEnR-tamponTélécharger
2024-36 Bilan de concertation et arrêt des ZAEnR-tamponTélécharger
2024-36 Bilan de concertation et arrêt des ZAEnR-tamponTélécharger
2024-36 Bilan de concertation et arrêt des ZAEnR-tamponTélécharger
2024-37 Avenant à la convention ALCOME-tamponTélécharger
2024-38 Convention de groupement entre la CAPBP la commune de Gelos et lesTélécharger
2024-38 Convention de groupement entre la CAPBP la commune de Gelos et lesTélécharger
2024-39 Convention avec l'APGL (hors abonnement) dans le cadre du projet deTélécharger
2024-40 Prestations communales tarifs 2024 "" Occupation du domaine public-taTélécharger
2024-41 Dénomination d'un équipement communal "" Ecole publique du Hameau "" ATélécharger
2024-42 Personnel communal "" Mise à jour du tableau des emplois-tamponTélécharger
2024-43 Instruction pour les frais de déplacement des élus et des agents-tamTélécharger
2024-44 Prestations communales tarifs 2024 et règlement intérieur "" AccueiTélécharger
2024-45 Décision modificative n°1 – Modification du budget du Bistrot du Pra (1)Télécharger
2024-46 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) "" Actualisation pourTélécharger

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2024

Liste des approbations au 18092024-tamponTélécharger
2024-06-26 PV approuvé le 18092024-tamponTélécharger
Décision n° 04-24 Convention de cession gratuite de biens meubles réformésTélécharger
Décision n° 04-24 Convention de cession gratuite de biens meubles réformésTélécharger
Décision n° 05-24 Fixation des tarifs du Bistrot du Pradeau -tamponTélécharger
Décision n° 06-24 Don de pierre funéraire-tamponTélécharger
2024-47 Prestations communales tarifs 2024 2025 Locations-tamponTélécharger
2024-48 Convention assistance technique et administrative de l'APGL à la CoTélécharger
2024-48 Convention assistance technique et administrative de l'APGL à la CoTélécharger
2024-49 Convention assistance technique et administrative de l'APGL à la ComTélécharger
2024-49 Convention assistance technique et administrative de l'APGL à la ComTélécharger
2024-50 Règlement intérieur du personnel-tamponTélécharger
2024-51 Avis du Conseil Municipal sur le projet de RLPi de Pau Béarn PyrénéeTélécharger
2024-51 Avis du Conseil Municipal sur le projet de RLPi de Pau Béarn PyrénéeTélécharger
2024-51 Avis du Conseil Municipal sur le projet de RLPi de Pau Béarn PyrénéeTélécharger
2024-51 Avis du Conseil Municipal sur le projet de RLPi de Pau Béarn PyrénéeTélécharger
2024-51 Avis du Conseil Municipal sur le projet de RLPi de Pau Béarn PyrénéeTélécharger
2024-52 Accords pour renouvellement de la ZADI dite Porte du Gave par le CoTélécharger
2024-52 Accords pour renouvellement de la ZADI dite Porte du Gave par le CoTélécharger
2024-52 Accords pour renouvellement de la ZADI dite Porte du Gave par le CoTélécharger
2024-52 Accords pour renouvellement de la ZADI dite Porte du Gave par le CoTélécharger
2024-53 Modification du tableau des emplois-tamponTélécharger
2024-54 Convention de servitude de passage et de canalisations GRDF "" Rue ETélécharger
2024-54 Convention de servitude de passage et de canalisations GRDF "" Rue ETélécharger
2024-55 Recensement de la population préparation et réalisation de l'enquêtTélécharger
2024-56 Budget principal communal modification constatation et affectation dTélécharger
2024-56 Budget principal communal modification constatation et affectation dTélécharger
2024-57 Décision modificative n°1 – Modification du budget principal -tampoTélécharger
2024-57 Décision modificative n°1 – Modification du budget principal -tampoTélécharger
2024-58 Décision modificative n°2 – Modification du budget du Bistrot du PraTélécharger
2024-58 Décision modificative n°2 – Modification du budget du Bistrot du PraTélécharger
2024-59 Mandat spécial au Maire, élus et agents pour déplacement à Paris danTélécharger
2024-60 Prestations communales"¯tarifs 2024 et règlement intérieur "" CimetièrTélécharger
2024-61 Transfert de la compétence Infrastructures de Recharge pour VéhiculeTélécharger
2024-61 Transfert de la compétence Infrastructures de Recharge pour VéhiculeTélécharger

Compte rendu du Conseil Municipal du 06 novembre 2024

Liste des approbations au 06112024-tamponTélécharger
2024-09-18 PV approuvé au 06112024-tamponTélécharger
Décision n° 07-24 Fixation des tarifs du Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
Décision n° 08-24 Utilisation de la fongibilité des crédits -tamponTélécharger
2024-62 Mise à jour du règlement de l'organisation du temps de travail-tampoTélécharger
2024-63 Personnel communal "" Création d'un emploi non permanent-tamponTélécharger
2024-64 Création d'emplois d'agents recenseurs, rémunération des agents receTélécharger
2024-65 Accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie 2024-2028-tampoTélécharger
2024-66 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écolesTélécharger

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2024

Liste des approbations au 19122024-tamponTélécharger
2024-11-06 PV approuvé le 19122024-tamponTélécharger
Décision 9-24 Fixation des tarifs du Bistrot du Pradeau -tamponTélécharger
2024-67 Aide financière aux administrés pour la destruction de nids de freloTélécharger
2024-68 Approbation du principe de mise en œuvre de vidéoprotection et autorTélécharger
2024-68 Approbation du principe de mise en œuvre de vidéoprotection et autorTélécharger
2024-69 Mise en place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ITélécharger
2024-70 Indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes-tamponTélécharger
2024-71 Adhésion à la convention de participation à adhésion facultative duTélécharger
2024-72 Mandatement du CDG 64 pour la mise en concurrence d'un contrat groupTélécharger
2024-73 Documents administratifs pour le SPIC Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
2024-73 Documents administratifs pour le SPIC Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
2024-73 Documents administratifs pour le SPIC Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
2024-74 Mise à jour du Tableau des emplois-tamponTélécharger
2024-75 Désignation du directeur pour le SPIC Bistrot du Pradeau-tamponTélécharger
2024-76 Personnel communal "" Création d'emplois annuels non permanents-tampoTélécharger
2024-77 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2025-tamponTélécharger
2024-78 Prestations communales"¯tarifs 2025 et règlement intérieur "" CimetièrTélécharger
2024-79 Prestations communales tarifs 2025 "" Locations-tamponTélécharger
2024-80 Approbation de l'avant-projet définitif (APD) réalisé par le serviceTélécharger
2024-81 Approbation du principe d'acquisition de la parcelle AD52 (en partieTélécharger
2024-81 Approbation du principe d'acquisition de la parcelle AD52 (en partieTélécharger
2024-81 Approbation du principe d'acquisition de la parcelle AD52 (en partieTélécharger
2024-82 Création d'espaces sans tabac aux abords des 3 écoles primaires de lTélécharger
2024-83 Conventionnement entre la Commune de Gelos et le CCAS de Gelos -tampTélécharger

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