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Compte rendu des conseils municipaux de 2025

Compte rendu du conseil municipal du 21 janvier 2025

Liste des approbations au 21012025Télécharger
2024-12-19 PV approuvé le 21 janvier 2025.Télécharger
2025-01 Dépenses d'investissement 2025 autorisation d'engagement des créditTélécharger
2025-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour travaux de rénoTélécharger
2025-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour travaux de rénoTélécharger
2025-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour travaux de rénoTélécharger
2025-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour travaux de rénoTélécharger
2025-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour travaux de rénoTélécharger
2025-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour travaux de rénoTélécharger
2025-02 Demande de subvention au titre de la DETR 2025 pour travaux de rénoTélécharger
2025-03 Prestations communales révision tarifs et règlement intérieur pourTélécharger
2025-04 Convention bilatérale de gestion en flux des réservations de logemenTélécharger
2025-04 Convention bilatérale de gestion en flux des réservations de logemenTélécharger
2025-05 Notification de l'AC définitive 2024 et l'AC provisoire 2025-tamponTélécharger
2025-05 Notification de l'AC définitive 2024 et l'AC provisoire 2025-tamponTélécharger
2025-05 Notification de l'AC définitive 2024 et l'AC provisoire 2025-tamponTélécharger

Compte rendu du conseil municipal du 11 mars 2025

Liste des approbations au 11032025-tamponTélécharger
2025-01-21 PV approuvé le 11032025-tamponTélécharger
2025-06 Aide financière 2025 aux administrés pour installation d'un récupérTélécharger
2025-07 Débat sur les orientations budgétaires 2025-tamponTélécharger
2025-07 Débat sur les orientations budgétaires 2025-tamponTélécharger
2025-08 Débat sur les orientations budgétaires 2025 du SPIC Bistrot du PradeTélécharger
2025-08 Débat sur les orientations budgétaires 2025 du SPIC Bistrot du PradeTélécharger
2025-09 Dépenses d'investissement 2025 autorisation d'engagement des créditTélécharger

Compte rendu du conseil municipal du 03 avril 2025

Liste des approbations au 03042025-tamponTélécharger
2025-03-11 PV approuvé au 03042025-tamponTélécharger
2025-10 Mise à jour du RIFSEEP -tamponTélécharger
2025-11 Mise à jour de l'ISFETélécharger
2025-12 Modification autorisation de programme et crédit dans le cadre du prTélécharger
2025-13 Compte financier unique 2024 "" Budget communalTélécharger
2025-13 Compte financier unique 2024 "" Budget communalTélécharger
2025-14 Compte financier unique 2024 "" Budget SPIC Bistrot du Pradeau -tampoTélécharger
2025-14 Compte financier unique 2024 "" Budget SPIC Bistrot du Pradeau -tampoTélécharger
2025-15 Budget principal communal "" Constatation et affectation des résultatTélécharger
2025-16 Budget du SPIC Bistrot du Pradeau "" Constatation et affectation desTélécharger
2025-17 Taux des impôts locaux pour l'exercice 2025-tamponTélécharger
2025-18 Budget primitif Communal 2025_signature-tamponTélécharger
2025-18 Budget primitif Communal 2025_signature-tamponTélécharger
2025-18 Budget primitif Communal 2025_signature-tamponTélécharger
2025-19 Budget primitif du SPIC Bistrot du Pradeau"¯2025_signature -tamponTélécharger
2025-19 Budget primitif du SPIC Bistrot du Pradeau"¯2025_signature -tamponTélécharger
2025-19 Budget primitif du SPIC Bistrot du Pradeau"¯2025_signature -tamponTélécharger
2025-20 Cimetière communal"¯- Approbation des tarifs de deux monuments d'occaTélécharger
2025-21 Engagement de la procédure de reprise des terrain communs-tamponTélécharger
2025-22 Signature d'une convention relative à la gestion des populations félTélécharger
2025-22 Signature d'une convention relative à la gestion des populations félTélécharger

Compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2025

Liste des approbations 13052025-tamponTélécharger
2025-04-03 PV approuvé au 13052025-tamponTélécharger
Décision 01-25 Résultat du marché à bon de commande voirie 2025-2028"" AttribTélécharger
Décision 02-25 Tarification spéciale pour les agents au Bistrot du Pradeau-Télécharger
Décision 03-25 Contrats de transaction projet d'extension et réhabilitationTélécharger
2025-23 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrémeTélécharger
2025-24 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrémeTélécharger
2025-25 Régime indemnitaire des élus-tamponTélécharger
2025-26 Budget principal communal ""Modification Constatation et affectationTélécharger
2025-27 Budget supplémentaire 2025 du budget principal-tamponTélécharger
2025-28 Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables (délaiTélécharger
2025-29 Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables (délaiTélécharger
2025-30 Règlement intérieur du personnel -tamponTélécharger

Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2025

Liste des approbations 17062025-tamponTélécharger
2025-05-13 PV approuvé au 17062025-tamponTélécharger
Décision n°04-25 Inscription de la commune dans la démarche « Ma commune s'eTélécharger
Décision n°05-25 Attribution du marché de travaux de relamping de la salleTélécharger
Décision n°06-25 Virement de crédits Bistrot-tamponTélécharger
2025-31 Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) "" Actualisation pour 2026 desTélécharger
2025-32 Demande d'aide aux Maires bâtisseurs "" Subvention Fond vert-tamponTélécharger
2025-33 Convention assistance technique et administrative de l'APGL à la ComTélécharger
2025-34 Personnel communal "" Mise à jour du tableau des emplois-tamponTélécharger
2025-35 Rétrocession de concession funéraire (emplacement et monument) n°109Télécharger

Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2025

Liste des approbations-tamponTélécharger
20250617 PV approuvé au 25082025-tamponTélécharger
Décision n°07-25 Attribution du marché de réfection de la couverture de la mTélécharger
2025-36 ZAC Rive du Gave -Approbation étude d'impact environnemental-tamponTélécharger
2025-36 ZAC Rive du Gave -Approbation étude d'impact environnemental-tamponTélécharger
2025-36 ZAC Rive du Gave -Approbation étude d'impact environnemental-tamponTélécharger
2025-37 Programme Local de l'Habitat (PLH) de la CAPBP "" Avis commune-tamponTélécharger
2025-38 Mandat spécial au Maire, élus et agents pour déplacement à Paris daTélécharger
2025-39 Mise à jour de la participation à Protection Sociale ComplémentaireTélécharger
2025-39 Mise à jour de la participation à Protection Sociale ComplémentaireTélécharger
2025-40 Mise à jour du tableau des emplois-tamponTélécharger
2025-41 Adhésion au Conseil en Énergie Partagé entre la Collectivité et le TTélécharger
2025-41 Adhésion au Conseil en Énergie Partagé entre la Collectivité et le TTélécharger

Compte rendu du conseil municipal du 20 octobre 2025

Liste approbations-tamponTélécharger
20250825 PV approuvé au 20102025-tamponTélécharger
2025-42 Convention de servitudes Réseau de transport électrique "" Création dTélécharger
2025-43 Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire du CDG64 "" 2026-20Télécharger
2025-44 Partenariat entre la commune de Gelos et l'escadrille du 5e régimentTélécharger
2025-45 Convention assistance technique et administrative de l'APGL à la CoTélécharger
2025-46 Règlement intérieur du personnel de la Mairie de Gelos-tamponTélécharger
2025-47 Mise à jour de l'ISFE (Indemnité spéciale de fonction et d'engagemenTélécharger
2025-48 Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire lié aux fonctions, auxTélécharger
2025-49 Indemnité forfaitaire de fonctions itinérantes "" SPIC Bistrot du Pra.pdfTélécharger
2025-50 Revente d'un ensemble immobilier acquis par l'EPFL au profit de PauTélécharger
2025-50 Revente d'un ensemble immobilier acquis par l'EPFL au profit de PauTélécharger
2025-51 Rénovation énergétique de la salle polyvalente signature de la conTélécharger
2025-52 Mise à jour du tableau des emplois-tamponTélécharger
2025-53 Servitude de canalisation d'eau potable parcelle AK267 "" SMEP de JurTélécharger
2025-54 Prestations communales tarifs 2025 et règlement intérieur "" AccueilTélécharger

Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2025

Convocation au CM du 15/12/2025Télécharger
Liste des approbations 15122025Télécharger
20251020 PV approuvé au 15122025Télécharger
Décision n°08-25 Utilisation de la fongibilité des crédits-tamponTélécharger
2025-55 Avis Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social etTélécharger
2025-55 Avis Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social etTélécharger
2025-56 Politique d'attribution des logements sociaux – Modification de laTélécharger
2025-56 Politique d'attribution des logements sociaux – Modification de laTélécharger
2025-57 Aide financière aux administrés pour la destruction de nids de frelTélécharger
2025-58 Aide financière 2026 aux administrés pour installation d'un récupéraTélécharger
2025-59 Convention financière relative au reversement de la dotation annuellTélécharger
2025-59 Convention financière relative au reversement de la dotation annuellTélécharger
2025-60 Adhésion à la convention de participation à adhésion facultative duTélécharger
2025-61 Demande de subvention au titre de la DETR 2026 pour travaux de rénovTélécharger
2025-62 Personnel communal "" Création d'emplois annuels non permanents-tampoTélécharger
2025-63 Avenant de projet n°4 à la convention cadre pluri-annuelle « ActionTélécharger
2025-64 Décision modificative n°1 "" Régularisation emprunts avec TE 64-tampTélécharger
2025-64 Décision modificative n°1 "" Régularisation emprunts avec TE 64-tampTélécharger
2025-64 Décision modificative n°1 "" Régularisation emprunts avec TE 64-tampTélécharger
2025-65 Mise à jour du tableau des emplois-tampon (1)Télécharger
2025-66 Adhésion à l'association Plante et cité-tamponTélécharger

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