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Compte rendu des conseils municipaux 2021

Conseil Municipal du 20 janvier 2021

2021-01 DM""Décision Modificative n1""Budget principal clôture exercice budgetTélécharger
2021-02 Contrat assurance statutaire 2021-2025-tamponTélécharger
2021-03 Dépenses d'investissement 2021 – autorisation d'engagement des créditsTélécharger
2021-04 Prestations communales tarifs 2021 et règlement intérieur"" Accueil de loisirsTélécharger
2021-05 Prestations communales tarifs 2021 et règlement intérieur "" Temps périscolairesTélécharger
2021-06 Prestations communales tarifs 2021 et règlement intérieur "" JardinTélécharger
2021-07 Prestations communales tarifs 2021 et règlement intérieur "" CimetièreTélécharger
2021-08 Prestations communales tarifs 2021 et règlement intérieur "" SéjourTélécharger
2021-09 Prestations communales tarifs 2021 "" Occupation du domaine public-Télécharger
2021-10 Prestations communales tarifs 2021 "" Locations-tamponTélécharger

Conseil Municipal du 18 mars 2021

2021-11 Approbation du principe de cession parcelles AD315 (en partie)Télécharger
2021-12 Appel à projet « vélo Département 64 »Télécharger
2021-13 Dépenses d'investissement 2021 – autorisation d'engagement des créditsTélécharger
2021-14 Financement opération « Carré Verdé » – Programme de logements sociauxTélécharger
2021-15 Débat sur les orientations budgétairesTélécharger
Décision n° 1 "" Don œuvre d'art de Jean-Marc MartinezTélécharger

Conseil Municipal du 13 avril 2021

2021-16 Modification de la désignation des membres de commissions communaleTélécharger
2021-17 Notification de l'AC définitive 2020 et l'AC provisoire 2021Télécharger
2021-18 Autorisation de programme et crédit dans le cadre du projet de reconfiguration du groupe scolaire du HameauTélécharger
2021-19 Compte de gestion de l'exercice 2020 "" Budget principal communalTélécharger
2021-20 Compte de gestion de l'exercice 2020 "" budget annexe "" Bistrot communalTélécharger
2021-21 Compte administratif de l'exercice 2020 "" budget principal communalTélécharger
2021-22 Compte administratif de l'exercice 2020 "" budget annexe "" Bistrot du PradeauTélécharger
2021-23 Budget principal communal _ constatation et affectation des résultatsTélécharger
2021-24 Budget annexe Bistrot du Pradeau _ constatation et affectation des résultatsTélécharger
2021-25 Taux des impôts locaux pour l'exercice 2021Télécharger
2021-26 Budget principal primitif 2021 "" CommuneTélécharger
2021-27 Budget annexe Bistrot du Pradeau 2021Télécharger
2021-28 Régime indemnitaire des élusTélécharger

Conseil Municipal du 18 mai 2021

2021-28 DM "" Décision modificative n°1- Budget Bistrot du PradeauTélécharger
2021-29 Prestations communales tarifs 2021 "" Occupation du domaine publicTélécharger
2021-29 Annexe convention distributeurTélécharger
2021-30 Programme EP SDEPA"" Eclairage public sécuritaire PMR parvis PradeauTélécharger
2021-31 Programme EP SDEPA"" Eclairage public rue du Béarn et impasse des PyrénéesTélécharger
2021-32 Taux taxe d'aménagementTélécharger
2021-33 Mise à jour du tableau de classement des voies communalesTélécharger
2021-34 Prestations communales – Tarifs 2021 et règlement intérieurTélécharger
2021-35 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écolesTélécharger
2021-36 Personnel communal – Création d'emplois permanents et mise à jour du tableauTélécharger

Conseil Municipal du 30 juin 2021

2021-37 Modification désignation membres commissions communales suite démissionTélécharger
2021-38 Régime indemnitaire des élusTélécharger
2021-39 Pacte de gouvernanceTélécharger
2021-40 Adhésion programme ACTEE et partenariat FNCCRTélécharger
2021-41 Adhésion et convention groupement de commande contrôle et maintenance des bouches et poteaux incendieTélécharger
2021-42 Personnel communal Création emplois permanents mise à jour tableau des effectifsTélécharger
2021-43 Charte convention location vélos Biclou de GelosTélécharger

Conseil Municipal du 26 août 2021

2021-44 Plafonds de prise en charge par l'employeur du coût des formations dans le cadre du CPFTélécharger
2021-45 DM "" Décision modificative Budget Bistrot du PradeauTélécharger
Décision n°1 Fixation des tarifs du Bistrot du PradeauTélécharger
Décision n°2 Virement de crédit n°1Télécharger
Décision n°3 Virement de crédit n°2Télécharger
Décision n°4 Virement de crédit n°3Télécharger

Conseil Municipal du 27 septembre 2021

2021-46 Approbation de cession définitive parcelles AD315 et AD369 (en partie)Télécharger
2021-47 Taxe foncière sur propriétés bâties "" Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitationTélécharger
2021-48 Souscription de parts sociales à la création de la Scic «"¯Ceinture verte Pays de Béarn SAS"Télécharger
2021-49"¯ Prestations communales tarifs 2021 et règlement intérieur "" Accueil de loisirsTélécharger

Conseil Municipal du 21 Octobre 2021

2021-50 Personnel communal – Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emploisTélécharger
2021-51 Prestations communales – Tarifs 2021 et règlements intérieur – Jardins familiauxTélécharger
2021-52 Éclairage public parc "Villa Tourné" – Programme rénovation EP (SDEPA) 2020Télécharger

Conseil Municipal du 07 Décembre 2021

2021-53"¯"¯Subvention"¯aux associations """¯Attribution en"¯seconde trancheTélécharger
2021-54"¯ "¯Personnel communal "" Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des emplois"¯Télécharger
2021-55"¯ Personnel communal "" Création d'emplois annuels non permanentsTélécharger
2021-56"¯ Régime indemnitaire des élus"¯Télécharger
2021-57"¯ Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2022"¯Télécharger

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